Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMIZONE
ATECH S.A.S.

Numéro de dépôt :
3294876
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/06/2014
BRUMIZONE de ATECH

Présentation de la marque BRUMIZONE

Déposée le 1 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « BRUMIZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATECH domicilié(e) 320 Avenue Berthelot,69371 LYON Cedex 08 - 69371 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATECH S.A.S. domicilié(e) 320 Avenue Berthelot,69371 LYON Cedex 08 - 69371 - France.

La marque BRUMIZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMIZONE est expirée depuis le 1 juin 2014.

ATECH a également déposé les autres marques suivantes : SMELLFOG , HEDERA , ATECH , CLOVEG' , BRUMEO , R-EO , BRUMISEUR , Les SERRURIERS du PAYSAGE


ATECH S.A.S. - 320 Avenue Berthelot,69371 LYON Cedex 08 - 69371 - France


ATECH S.A.S. - 320 Avenue Berthelot,69371 LYON Cedex 08 - 69371 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Accumulateurs de vapeur air (appareils et machines pour la purification de l'–). Air (appareils pour la désodorisation de l'–). Air (dispositifs pour le refroidissement de l'–). Climatisation (appareils de –). Climatisation (installations de –). Conduites d'eau (installations de –). Distribution d'eau (installations de –). Générateurs de vapeur [autres que parties de machines]. Rafraîchir (installations et machines à –). Refroidissement (appareils et installations de –). Vapeur (accumulateurs de –). Ventilateurs [climatisation]. Ventilateurs électriques à usage personnel. Ventilation [climatisation] (appareils de –). Évaporateurs.